Politique de confidentialité et CGU

D’âme Verte se réserve le droit de refuser le service ou l’accès au site Web à toute personne ou entité, pour toute raison appropriée, sans justification et à notre discrétion.

Vos données, à l’exception des informations de carte de crédit, peuvent être transférées sans chiffrement, impliquant potentiellement des transmissions sur différents réseaux ; et des ajustements pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et n’affecteront pas ou ne limiteront pas ces conditions et termes d’une autre manière.

Tout nouveau service et/ou fonctionnalité proposé(e) sur ce site Web à l’avenir sera également soumis(e) à ces Conditions Générales d’Utilisation.

Le site dame-verte.fr permet à l’utilisateur un accès gratuit aux services suivants : l’agenda des formations, la boutique ésotérique et chamanique, la boutique des formations à distance, le blog, les fiches de présentation du centre D’âme Verte et des formateurs.

Ce site web propose les services suivants :

• Formations en présentiel ;
• Formations à distance ;
• Événements en rapport avec le chamanisme ;
• Vente d’artisanat chamanique et d’articles ésotériques.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu et à tout utilisateur ayant un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à sa charge.

Seuls les utilisateurs ayant créé un compte sur le site peuvent accéder aux services réservés liés à leur espace personnel. Pour cela, l’utilisateur doit créer son compte dans la section “Mon compte” en remplissant le formulaire d’inscription. En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse e-mail.
Pour accéder aux services, l’utilisateur doit ensuite s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription.

Tout utilisateur membre régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de dame-verte.fr. Dans ces cas, l’utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.

L’utilisateur a la possibilité de contacter la directrice de notre site par email à centre@dame-verte.fr.

Toute copie, reproduction, revente ou exploitation des produits vendus sur ce site est interdite et sanctionnée par la loi, sauf si vous avez reçu une autorisation écrite exceptionnelle de la part de D’âme Verte.

Les actions suivantes sont interdites lors de l’utilisation de ce site Web ou de son contenu :

• S’engager dans des activités illégales ou inciter autrui à le faire ;
• Violer toute réglementation ou loi, y compris les droits de propriété intellectuelle ;
• S’engager dans toute forme de harcèlement, de discrimination ou de diffusion de fausses informations ;
• Uploader des codes malveillants ou des virus affectant le fonctionnement ;
• Collecter des données personnelles ou se livrer à du spam ou des activités de phishing ;
• Utiliser le site Web à des fins obscènes ou immorales ;
• Interférer avec les fonctionnalités de sécurité ou les contourner.

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son, etc) ainsi que toutes les formations délivrées par le centre D’âme Verte font l’objet d’une protection par le Code de la Propriété Intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

La marque D’âme Verte est une marque déposée par F. Croquelois. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Les sources des informations diffusées sur le site dame-verte.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site dame-verte.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

L’utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite. Il assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

Le site dame-verte.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

L’utilisateur n’est pas autorisé à transmettre de ver informatique, virus ou tout autre programme malveillant sur ce site web.
L’utilisateur n’est pas non plus autorisé à utiliser nos produits et supports de formation à des fins illégales ou non autorisées et il s’engage à respecter les lois en vigueur lors de l’utilisation de ce site web, y compris mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur.
La violation de ces conditions peut entraîner une résiliation immédiate des services sans préavis.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il est possible qu’il sorte du site dame-verte.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

D’âme Verte décline toute responsabilité en cas d’inexactitude, d’exhaustivité ou de non-actualité des informations disponibles sur ce site Web. Le contenu fourni est destiné uniquement à des fins d’information générale et ne devrait pas être la seule source de décision sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, complètes ou opportunes.

D’âme Verte conserve le droit de modifier le contenu de ce site Web à tout moment, mais nous ne sommes pas obligés de le faire. En utilisant ce site Web, vous acceptez la responsabilité de surveiller tout changement apporté à son contenu.

Certains contenus, produits et services disponibles peuvent inclure des éléments provenant de tiers. En utilisant les outils tiers facultatifs proposés sur le site Web, vous reconnaissez la nécessité de consulter et d’accepter les termes fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

Les liens vers des tiers sur ce site Web peuvent vous rediriger vers des sites Web indépendants de celui-ci. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu, à la précision ou à tout matériel, produit ou service tiers.

D’âme Verte n’est pas responsable de tout dommage ou préjudice lié à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites Web tiers. Avant de réaliser une transaction avec des sites Web tiers, il est de la responsabilité de l’utilisateur de bien examiner leurs politiques et pratiques pour une meilleure compréhension. Si l’utilisateur a des plaintes, réclamations, inquiétudes ou questions concernant des produits tiers, il doit contacter directement le tiers concerné.

D’âme Verte se réserve le droit de rectifier toute erreur, inexactitude ou omission concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de livraison ou la disponibilité. De plus, D’âme Verte peut annuler des commandes si des informations s’avèrent inexactes, et ce, à tout moment et sans préavis, même après que l’utilisateur ait passé commande (dans ce cas la commande sera remboursée).

D’âme Verte n’a aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations contenues dans le service ou sur tout site Web associé, y compris, sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige.

D’âme Verte ne peut garantir que l’utilisation de son service sera constamment ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d’erreurs.

L’utilisateur accepte expressément que de temps à autre, D’âme Verte puisse suspendre le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans prévenir l’utilisateur. L’utilisateur convient expressément que son utilisation du service, ou son incapacité à l’utiliser, est à ses propres risques. Le service et tous les produits et services qui sont livrés à l’utilisateur à travers celui-ci sont (sauf indication contraire de notre part) fournis tels quels et selon leur disponibilité pour l’utilisation de l’utilisateur, sans aucune représentation, garantie ou condition d’aucune sorte, que ce soit expressément ou implicitement, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-violation des droits.

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à vous rendre sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

Pour toute question relative aux CGU, contactez centre@dame-verte.fr.