D'âme

Verte

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Verte

Ces conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société D’âme Verte et de ses clients dans le cadre de la vente de formations en présentiel et de cours à distance. Toute prestation accomplie par la société D’âme Verte implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique E-Learning de notre site et dans le catalogue de formations envoyé par courriel. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société D’âme Verte ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société D’âme Verte sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Le suivi d’une formation à distance est valable pendant une durée de 12 mois à partir de la date d’inscription.

Les rubriques E-learning de notre site et le catalogue de formations indiquent les prix en euros toutes taxes comprises.

La société D’âme Verte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé. Cependant dans le cas d’inscription à un cursus, un coupon de réduction peut-être utilisé pour les cours à distance correspondant au cursus suivi, permettant ainsi de bénéficier du tarif cursus. Le tarif cursus de chaque module de formation est précisé dans le catalogue de formation. Sinon le tarif « à la carte «  ou « hors cursus » est appliqué par défaut.

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien  « Confirmez votre commande  » en bas de la page  « Récapitulatif de votre commande » après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

La société D’âme Verte confirme la commande par courrier électronique ; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Le fascicule de formation correspondant au module acheté vous sera envoyé par mail au courriel fourni, une fois votre règlement reçu par D’âme Verte (dans un délai maximum de 7 jours suivant la réception de votre paiement, en période de congés ce délai peut être allongé).

Les données enregistrées par la société D’âme Verte constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société D’âme Verte dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients par mail adressé à centre@dame-verte.fr.

Le règlement des commandes de cours à distance s’effectue selon votre choix par :
— Chèque — Paypal sur le site (Paypal permet l’utilisation d’une carte bancaire sans créer de compte Paypal) — Espèces remises en main propre lors d’un module présentiel.

Le droit de rétractation ne s’applique pas à l’achat de cours ou de formations à distance ou en ligne (vous renoncez à votre droit de rétractation pour le contenu numérique fourni sur un support immatériel dont l’exécution a commencé avec votre accord https://www.service-public.fr).

En cas d’interruption de la formation avant la fin du cursus du fait du stagiaire, le stagiaire s’engage à payer à D’âme Verte une indemnité complémentaire en guise de pénalités de sortie anticipée qui correspondent au total du delta entre le tarif hors cursus et le tarif cursus pour chaque module suivi. Les conditions générales d’annulation de participation à un module sont applicables dans le cadre de chaque cursus.

Pour toute information, question ou réclamation, vous pouvez vous adresser du lundi au vendredi, de 9h à 18h au service relations clients de la société :

Centre D’âme Verte
12 chemin de saint maur
Tél : +33 6 74 38 58 28
E-mail : centre@dame-verte.fr

Dans le cadre de la Loi Informatique et Liberté, l’apprenant dispose d’un droit d’accès et rectification aux informations stockées dans nos bases de données.