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D'âme

Verte

Ces conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société D’âme Verte et de ses clients dans le cadre de la vente de formations en présentiel et de cours à distance. Toute prestation accomplie par la société D’âme Verte implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique Boutique de notre site et dans le catalogue de formations envoyé par courriel. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société D’âme Verte ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société D’âme Verte sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Le suivi d’une formation à distance est valable pendant une durée de 12 mois à partir de la date d’inscription.

La société D’âme Verte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Les rubriques Boutique de notre site et le catalogue de formations indiquent les prix en euros toutes taxes comprises. Ces prix sont également hors frais de port, sauf s’il est précisé dans la description de l’article que les frais de ports sont inclus dans le prix indiqué. Il s’agit dans ce cas de frais d’envoi en France métropolitaine. Pour tout envoi dans un autre pays, contactez-nous pour obtenir un devis personnalisé. Le prix doit être payé en totalité, en un seul versement, à la commande.

Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé. Cependant dans le cas d’inscription à un cursus, un coupon de réduction peut-être utilisé pour les cours à distance correspondant au cursus suivi, permettant ainsi de bénéficier du tarif cursus. Le tarif cursus de chaque module de formation est précisé dans le catalogue de formation. Sinon le tarif « à la carte » ou « hors cursus » est appliqué par défaut.

Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien  « Confirmez votre commande  » en bas de la page  « Récapitulatif de votre commande » après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

La société D’âme Verte confirme la commande par courrier électronique ; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Le fascicule de formation correspondant au module acheté vous sera envoyé par mail au courriel fourni, une fois votre règlement reçu par D’âme Verte (dans un délai maximum de 7 jours suivant la réception de votre paiement, en période de congés ce délai peut être allongé).

Les données enregistrées par la société D’âme Verte constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société D’âme Verte dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients par mail adressé à centre@dame-verte.fr.

Le·s fascicule·s de formation correspondant·s au·x module·s acheté·s vous sera·ont envoyé·s par mail au courriel fourni, une fois votre règlement reçu par D’âme Verte (dans un délai maximum de 7 jours suivant la réception de votre paiement, en période de congés ce délai peut être allongé).

Après réception du règlement, les colis sont préparés puis expédiés dans un délai de 48 heures (hors dimanche, jours fériés et fermeture du magasin indiquée sur la page d’accueil de la boutique).

Le mode d’expédition standard est le colissimo. L’option «suivi remis contre signature» est appliquée pour les articles de plus de 40 euros. Étant tributaire des services de la poste, nous nous engageons à livrer le colis dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception du règlement. Le délai d’un mois est généralement exceptionnel, mais en raison d’aléas indépendants de notre volonté liés au service de livraison (comma la période de noël ou des vacances), nous choisissons de prendre cette précaution.

Dès que votre colis sera expédié, vous recevrez un mail vous en avertissant, et indiquant le numéro de suivi de colis si votre achat est concerné par l’option de suivi.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Pour les autres pays hors Union Européenne et les Outre-mer, les droits de douane ou autres taxes locales ou droit d’importation sont exigibles. Ces droits ne relèvent pas de notre ressort. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Les frais d’expédition sont à la charge de l’acheteur.

Le règlement des commandes de cours à distance s’effectue selon votre choix par :
— Chèque libellé à l’ordre de D’âme Verte et envoyé à l’adresse suivante: D’âmeVerte, 12 chemin de saint Maur–77450 Montry, France (Pour tout règlement par chèque d’un montant supérieur à 150€, une pièce d’identité à jourdont les informations correspondent au nom et adresse de livraison vous sera demandée) ;

— Paypal sur le site (Paypal permet l’utilisation d’une carte bancaire sans créer de compte Paypal).

Pour les produits physiques de la boutique en ligne, le règlement peut s’effectuer  :

— via le site de paiement bancaire sécurisé. Vos informations sont cryptées et circulent en toute sécurité grâce au protocole SSL ;

— via Paypal.

— Espèces remises en main propre lors d’un module présentiel.

Le droit de rétractation ne s’applique pas à l’achat de cours ou de formations à distance ou en ligne (vous renoncez à votre droit de rétractation pour le contenu numérique fourni sur un support immatériel dont l’exécution a commencé avec votre accord https://www.service-public.fr).

Pour les produits physiques, en vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour retourner les produits, échanger ou demander un remboursement, avec une pénalité forfaitaire de 10 euros. Les frais de port d’envoi et de retour sont à la charge du client. Cependant, seuls les produits retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine envoyé en Colissimo pourront être remboursé. Tout article spécialement travaillé (rituel, magie), articles à support papier et articles personnalisés ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés. Dans le cas où D’âme Verte n’aurait pas envoyé le bon article commandé (erreur commise par le service client D’âme Verte et non par le client), un retour de marchandise peut être réclamé par le client dans un délai maximal de 14 jours ouvrés à réception de l’article. Le client pourra au choix demander un échange ou un remboursement.

Il est de la responsabilité du client de bien vérifier son adresse de livraison au moment de la commande (code postal, rue, numéro d’appartement, etc …). Les colis qui nous sont retournés pour une erreur d’information d’adresse de la part du client seront réexpédiés uniquement sous condition que le client règle les frais de ports pour le nouvel envoi, et ce même si les frais de port étaient précédemment offerts ou inclus dans l’achat. Les frais de port dépendront alors du poids des articles et des tarifs de la poste en vigueur. En cas de non réception d’un article au-delà du délai réglementaire, le client pourra demander son remboursement. Ce remboursement sera alors effectué sans les frais ports.

En cas d’interruption de la formation avant la fin du cursus du fait du stagiaire, le stagiaire s’engage à payer à D’âme Verte une indemnité complémentaire en guise de pénalités de sortie anticipée qui correspondent au total du delta entre le tarif hors cursus et le tarif cursus pour chaque module suivi. Les conditions générales d’annulation de participation à un module sont applicables dans le cadre de chaque cursus.

Tous nos produits proposés à la vente sont uniquement destinés à un usage externe, ils ne doivent pas être pris en bouche, ni avalés et sont à tenir hors de la portée des enfants. Les produits vendus ne remplacent ni la médecine, ni les médicaments, ni un avis médical et ne sont en contradiction avec aucune croyance. Toutes les indications et informations sont données à titre indicatif et ne sont pas scientifiquement prouvées. Notre responsabilité ne peut être engagée si vous faites une utilisation non prévue des produits, au contraire nous vous invitons à ne pas faire une utilisation non-conforme. Tous nos produits évoluent dans le domaine de la spiritualité et de l’ésotérisme. Une garantie de réussite quand aux rites mystiques et spirituels n’est pas donnée, ni garantie par nous. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’usage des produits et/ou de l’interprétation qui pourrait en être faite. Nos produits doivent être utilisés par des personnes majeures et averties.

Pour toute information, question ou réclamation, vous pouvez vous adresser du lundi au vendredi, de 9h à 18h au service relations clients de la société :

Centre D’âme Verte
12 chemin de saint maur
Tél : +33 6 74 38 58 28
E-mail : centre@dame-verte.fr

Dans le cadre de la Loi Informatique et Liberté, l’apprenant dispose d’un droit d’accès et rectification aux informations stockées dans nos bases de données.

Nous vérifions avant envoi que les articles envoyés soient en bon état au départ de nos locaux. S’il arrivait toutefois qu’un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l’échanger ou le rembourser, sous réserve qu’il nous soit retourné dans son emballage d’origine et accompagné de la facture D’âme Verte correspondante, dans les 14 jours ouvrés suivant la réception du colis à l’adresse d’expédition indiquée sur le colis reçu. Les frais de retour vous seront alors intégralement remboursés et l’échange mis en œuvre dans la foulée. Aucune garantie ne pourra être invoquée en cas de dégradation des produits livrés dues à une utilisation qui ne leur était pas destinée.

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs indiqués sur le site sont expressément agréées et acceptées par l’acheteur, qui reconnait en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire. L’acte d’achat entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les contrats conclus avec les consommateurs français, à partir de la France, sont soumis à la législation française. Tout litige qui n’aura pas trouvé de solution à l’amiable sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Meaux.